CLOS HAUT GESSAN
Présentation de la marque CLOS HAUT GESSAN
Déposée le 7 juin 2001 par FOURNIAL Jean-Claude et FOURNIAL Ludovic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CLOS HAUT GESSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.
Les déposants sont .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS HAUT GESSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105772.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS HAUT GESSAN est expirée depuis le 7 juin 2021.
FOURNIAL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2011 n°2469924 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-06
Inscription le 6 mai 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°550074 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-06